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Armoniuse 307 Addicted
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 07 Aoû 2006 Messages : 71
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Posté le: Jeu 13 Déc 07 à 21:17 Sujet du message: Que puis-je faire ? |
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Bonsoir a tous,
Je vous explique mon probleme :
J'ai vendu ma voiture en juillet 2006 afin d'acheter ma 307 hdi.
Je n'ai plus les coordonnées de l'acheteur.
Je viens de recevoir un PV ce 13 decembre 2007 pour un exces de vitesse qui date du 9 décembre 2007.Soit 1 ans et demi apres avoir vendue la voiture.
J'ai envoyer un certificat de cession de vehicule a la préfecture.Malheureusement je n'ai pas fait de photocopie.
Le second a ete donner a mon assurance pour resilier, je n'ai pas fait de photocop non plus (quel cretin je suis !!!!!!!!)
Le troisieme a ete donner a l'acheteur
Que puis je faire ?
Le PV est de 45 euros, mais si demain l'acheteur renverse et tue une personne et s'enfuie.La carte grise est du coup tjs a mon nom.
Je suis donc responsable aux yeux de la loi.
Je n'ai du coup aucune preuve de vente.
Merci d'avance de vos conseils.
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_________________ 307 Xsi Hdi 2L 110 jantes 17 pouces.

Edité par Armoniuse le Jeu 17 Jan 08 à 13:43 (3 fois)
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kanaii64 307 Addicted
2.0HDi 136ch
Inscrit le: 04 Nov 2007 Messages : 25
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Posté le: Ven 14 Déc 07 à 18:25 Sujet du message: |
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Salut,
Dans tout les cas ou tu as vendu ton vehicule dans les règles de l'art il y a une trace de vente.
Le probleme qui ce passe c'est que le gros malin à qui tu as vendu la voiture n'a toujours pas fait sa carte crise... CT et j'en passe.
La meilleur solution est à mon avis de porter plainte avec le papier montrant le plus ta bonne foix et qui prouve le mieu que tu as céder ta clio.
Normalement tu as du donner un papier a ton assurance pour qu'ils arretent de te prelever, sa peut faire l'affaire à mon avi.
Je vais suivre le post qui est tout sauf anodin.
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fahrenheit 307 Hors Catégorie
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Inscrit le: 20 Juil 2007 Messages : 1556 Localisation : Haut-Rhin
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Posté le: Ven 14 Déc 07 à 19:44 Sujet du message: |
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Salut,
Il m'est arrivé la même chose.
J'ai reçu un PV pour excès de vitesse en Allemagne, 8 mois après avoir vendu la voiture.
J'ai renvoyé le PV avec les coordonnées de l'acheteur et je n'ai plus jamais eu de nouvelles.
Cela arrive souvent.
Pour envoyer le PV, ils regardent l'adresse du volet A de la carte grise (l'adresse enregistrée en préfecture). Donc si le nouveau propriétaire tarde à la refaire ou comme c'était mon cas, un garage te reprend le véhicule et ne le revend pas immédiatement (donc pas de nouvelle carte grise), le PV arrice chez toi.
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Armoniuse 307 Addicted
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 07 Aoû 2006 Messages : 71
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Posté le: Lun 17 Déc 07 à 15:30 Sujet du message: |
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La préfecture n"a jamais recu mon certificat de cession.
Je suis aller a mon ancienne assurance pour leur demander une copie.
Les fichiers clients sont remis a jour tout les ans.
Je ne suis plus assurer chez eux depuis 1 an et demi, du coup ils n'ont rien de moi.
Je ne connais plus les coordonnées de l'acheteur.De plus il m'avait regler en especes.
Que puis je faire ?? Help me
Merci
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_________________ 307 Xsi Hdi 2L 110 jantes 17 pouces.

Edité par Armoniuse le Lun 17 Déc 07 à 17:02
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tofff 307 de Diamant
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Inscrit le: 18 Avr 2006 Messages : 9673 Localisation : Val de Marne (94)
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Posté le: Lun 17 Déc 07 à 15:47 Sujet du message: |
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Tu demandes à ton ancienne assurance un relevé d'information, prouvant à quelle date le contrat a été résilié pour vente du véhicule.
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_________________ Avant : 307 1.6E 16V XS Premium Gris sidobre
Maintenant : 308 GTI Blanche, Wip Nav, JBL, Xénons et Toit Vitré Panoramique.
En plus, Yamaha MT10 SP de 2017 et BMW E46 320CI Cab de 2002.
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Nemesis 307 de Diamant
2.0HDi 136ch
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Inscrit le: 01 Avr 2006 Messages : 3531 Localisation : Evolène - Suisse
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Dialho 307 de Diamant
2.0HDi 136ch
Inscrit le: 16 Aoû 2007 Messages : 3120
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Armoniuse 307 Addicted
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 07 Aoû 2006 Messages : 71
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Posté le: Lun 17 Déc 07 à 17:01 Sujet du message: |
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tofff a écrit : | Tu demandes à ton ancienne assurance un relevé d'information, prouvant à quelle date le contrat a été résilié pour vente du véhicule. |
C'est fait.
Malheureusement je n'ai que ca comme papier "officiel"
Pensez vous que je dois aller porter "plainte" ou autres a la gendarmerie ?
Je ne sais vraiment pas quoi faire.
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_________________ 307 Xsi Hdi 2L 110 jantes 17 pouces.

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Nemesis 307 de Diamant
2.0HDi 136ch
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Inscrit le: 01 Avr 2006 Messages : 3531 Localisation : Evolène - Suisse
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Chris HDI136 307 de Diamant
2.0HDi 136ch
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Inscrit le: 12 Mar 2007 Messages : 4229 Localisation : Lagny le Sec (60)
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Armoniuse 307 Addicted
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 07 Aoû 2006 Messages : 71
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 13:26 Sujet du message: |
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tofff a écrit : | Tu demandes à ton ancienne assurance un relevé d'information, prouvant à quelle date le contrat a été résilié pour vente du véhicule. |
J'ai envoyer un dossier avec ce papier ainsi que ma nouvelle assurance de ma 307, la carte grise de ma 307, etc, afin de prouver que je n'ai pu mon ancienne clio.
J'ai eu la mauvaise surprise de recevoir un courrier me disant que ma demande etait refuser.
Mon cheque de 68 euros envoyer avec le dossier de contestation a ete retirer et j'ai perdu 1 point.
Le motif ? : Certificat de session manquant (Sans blague, j'etais pas au courant )
Je fais un dossier expliquant mon probleme, en recommandé, afin d'avoir des informations sur mes recours possible, la seule chose que je recois c'est une reponse que je connais deja (bravo la France).
J'ai recontacter l'officier du ministere public pour avoir cette fois, avoir des conseils, mes recours pour l'avenir.Reponse ?Monsieur refaite un dossier de contestation (Pourquoi en faire un second alors que le premier n'a pas ete accepté ? Ils veuilent encore 68 euros ? :/ )
Je leur ai demandé ce que je pouvais faire.Reponse : Rien monsieur, la voiture vous appartient toujours.
Je peux donc recevoir tout les jours des PV ou bien aller "en prison" si l'acheteur renverse ou tue un gamin (touche du bois)
Je me suis rendu aussi au commissariat ainsi qu'a la gendarmerie, meme reponse.
Il me reste quoi ? Courbet ? Sarko ? Je reve, vive le systeme Francais.
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_________________ 307 Xsi Hdi 2L 110 jantes 17 pouces.

Edité par Armoniuse le Jeu 17 Jan 08 à 13:31
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rafael 307 de Bronze
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Inscrit le: 08 Mai 2007 Messages : 265 Localisation : Région parisienne
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 13:30 Sujet du message: |
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Une belle arnaque de la part de l'acheteur : il t'a payé la voiture en espèces mais il n'a strictement rien fait sur le plan administratif.
Résultat, la voiture est toujours à toi administrativement si tu n'as pas de trace écrite.
Le seul moyen de t'en sortir c'est de retrouver le certificat de cession. Il faut que tu insistes auprès de l'assurance, ça me parait louche qu'ils n'aient rien gardé. Et même si tu le retrouves, il y a des chances pour que l'acheteur t'ait donné une fausse adresse.
C'est quand même dingue que ce certificat ne soit pas arrivé à la préfecture. Pas de bol.
Un autre truc à tenter, contacte Peugeot et donne leur le VIN pour voir si la voiture est entretenue chez eux. Tu parviendras peut-être à retrouver le propriétaire.
S'il y a un gars sympa sur le forum qui bosse chez Peugeot il pourra t'aider.
En dernier recours un détective peut retrouver ta voiture. Je ne connais pas les tarifs mais tu peux toujours te renseigner.
Après ya plus que Julien Courbet.
Bon courage en tout cas.
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_________________ 307CC 2l 141ch sport bleu Montebello mod. 01/2006
RT3 by Kariolys !
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Armoniuse 307 Addicted
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 07 Aoû 2006 Messages : 71
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 13:38 Sujet du message: |
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Je peux t'assurer que le certificat de cession a ete envoyer a la prefecture ( pas en recommandé).
Elle ne l'a jamais recu.
Le second cetificat de cession a ete donner a mon assurance.
Ils purgent tout les an leurs fichiers client, je n'existe donc plus.
J'ai fais quelques erreurs, comme ne pas faire de photocop ou bien d'avoir vendu ma voiture uniquement en especes je le reconnais.
Mais je trouve dingue, de ne pas avoir de recours. J'ai pas contacter l'epicier du coin quand meme !!!!
J'ai prouver ma bonne foie, je ferais pas tout ca pour 45 euros ... .
Peut on retrouver une voiture assurer seulement par rapport a la plaque ?
L'acheteur l'a bien réassurer derriere quand meme.
Il doit avoir moyen de retrouver une voiture assurer non ?
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_________________ 307 Xsi Hdi 2L 110 jantes 17 pouces.

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Sherkan Modérateur
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 20 Fév 2006 Messages : 10229
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 13:49 Sujet du message: |
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rafael a écrit : | Il faut que tu insistes auprès de l'assurance, ça me parait louche qu'ils n'aient rien gardé. |
+1. On ne jette pas des documents qui n'ont qu'1 ou 2 ans, on les archive. En cas d'audit ou de contrôle de je ne sais quoi (police, administration, FISC, etc...), ils ne produisent que les documents de l'année ?? ça m'étonnerait fort ! Tofff si tu passes par ici, est-ce que tu peux nous en dire davantage, confirmer ou infirmer ?
Armoniuse, fais du forcing, demande à parler à un responsable et pas à un gars qui est simplement chargé de répondre au téléphone.
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rafael 307 de Bronze
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Inscrit le: 08 Mai 2007 Messages : 265 Localisation : Région parisienne
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 14:09 Sujet du message: |
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Sherkan a écrit : | rafael a écrit : | Il faut que tu insistes auprès de l'assurance, ça me parait louche qu'ils n'aient rien gardé. |
+1. On ne jette pas des documents qui n'ont qu'1 ou 2 ans, on les archive. En cas d'audit ou de contrôle de je ne sais quoi (police, administration, FISC, etc...), ils ne produisent que les documents de l'année ?? ça m'étonnerait fort ! Tofff si tu passes par ici, est-ce que tu peux nous en dire davantage, confirmer ou infirmer ?
Armoniuse, fais du forcing, demande à parler à un responsable et pas à un gars qui est simplement chargé de répondre au téléphone. |
Je viens de me souvenir que j'avais obtenu tout mon historique l'an dernier auprès d'un assureur que j'avais quitté en 2003 et chez qui j'étais resté 8 ans.
Le gars qui te dit qu'il n'a plus les documents se fout de ta gueule. Fais leur un recommandé.
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_________________ 307CC 2l 141ch sport bleu Montebello mod. 01/2006
RT3 by Kariolys !
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Locapansa 307 d'Or
Inscrit le: 14 Oct 2007 Messages : 693
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 14:45 Sujet du message: |
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rafael a écrit : | Le gars qui te dit qu'il n'a plus les documents se fout de ta gueule. Fais leur un recommandé. |
+1. C'est un feneant qui n'a pas envie de chercher ton dossier !
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denis25 307 de Diamant
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Inscrit le: 11 Mai 2007 Messages : 2237 Localisation : Yvelines (78) origine Doubs (25)
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 15:26 Sujet du message: |
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rafael a écrit : | Il faut que tu insistes auprès de l'assurance, ça me parait louche qu'ils n'aient rien gardé.
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Salut !
Juste sur ce point, je confirme (je travaille chez un courtier, au service informatique), nous conservons tout, au moins en archive papier, et les bandes de sauvegardes sont conservées au moins 10 ans.
Tu es tombé sur quelqu'un qui ne veut pas chercher ...
Courage !
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_________________ 307 1.6 essence XT premium 2002, jantes Ariane 16", 88.500 km, vendue et regrettée ! 406 coupé 2.0 pendant 10 ans, 372.000 km ! , vendue aussi, j'en pleure encore ... C3 Picasso Hdi 115 ch, 89.000 km, 106 1.1 ZEN 130.000 km, 206 cc 1.6 172.000 km à ma fille.
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rafael 307 de Bronze
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Inscrit le: 08 Mai 2007 Messages : 265 Localisation : Région parisienne
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 15:50 Sujet du message: |
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denis25 a écrit : |
Salut !
Juste sur ce point, je confirme (je travaille chez un courtier, au service informatique), nous conservons tout, au moins en archive papier, et les bandes de sauvegardes sont conservées au moins 10 ans.
Tu es tombé sur quelqu'un qui ne veut pas chercher ...
Courage ! |
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Dis donc, denis25, tu serais pas sur le forum-de-ceux-qui-vont-en-Auvergne-le-1er-mai par hasard ?
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Armoniuse 307 Addicted
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 07 Aoû 2006 Messages : 71
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 16:06 Sujet du message: |
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Informatiquement ils me retrouveront toujours
(Date d'entrer, date de sortie, point)
mais je doute qu'il gardent les papiers de chaque assurer.
Je ne pense pas qu'il gardent tout les certif de cession.
Je suis aller les voir trois fois, ils me l'ont confirmé.
Mon pere a mis lui aussi un coup de pression, meme topo.
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_________________ 307 Xsi Hdi 2L 110 jantes 17 pouces.

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RoM95 307 d'Argent
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Inscrit le: 19 Aoû 2007 Messages : 303 Localisation : Val d'oise
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 16:42 Sujet du message: |
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ba elle ne peut pas etre assurée, l'assurance demande la nouvelle carte grise non?
Pour moi si tu n'as pas de solution pour obtenir de papiers administratifs prouvant ta bonne foie et pas de moyen de retrouver l'acheteur, porte plainte, surtout pour te couvrir en cas de probleme plus grave (accident de la circulation etc) l'histoire qu'il y ait une trace ecrite quelque part...
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_________________ 307 HDi 136 SPORT - 2004 - Gris Fer
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C@rtm@n 307 d'Argent
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Inscrit le: 26 Avr 2007 Messages : 354 Localisation : Cergy
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Locapansa 307 d'Or
Inscrit le: 14 Oct 2007 Messages : 693
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 19:08 Sujet du message: |
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C@rtm@n a écrit : | une déclaration de vol du véhicule, après tout il est toujours à toi non ? |
Très bonne idée à mon sens ! Là tu serais couvert !
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Armoniuse 307 Addicted
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 07 Aoû 2006 Messages : 71
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C@rtm@n 307 d'Argent
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Inscrit le: 26 Avr 2007 Messages : 354 Localisation : Cergy
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 19:33 Sujet du message: |
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Attends il y a un bug là.
Tu ne peux pas porter plainte parce qu'elle n'est plus à toi ?
=> donc ils n'ont pas le droit de te verbaliser dessus !
Et s'ils arrivent à le faire en prétendant qu'officiellement elle est encore à toi, alors tu peux la déclarer volée car tu ne sais pas où elle est en ce moment !
Système de ¨¶_$*#@%£ !!!
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_________________ 307 1.6 HDi 110 Executive Pack + Radar de recul invisible + SONY CDX-GT410U + 2 x Xplod 160x240 sur la plage arrière. Vendue et remplacée par un Touran.
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Armoniuse 307 Addicted
2.0HDi 110ch
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Inscrit le: 07 Aoû 2006 Messages : 71
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Posté le: Jeu 17 Jan 08 à 19:40 Sujet du message: |
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Je suis d'accord avec toi.
A l'heure ou je t'ecris, j'ai tout les désavantage.
J'ai ecris et me suis rendu 'partout", personne ne peux m'aider.
C'est ca la France, Quand tu es de bonne foie, on t'xxxxxx .
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_________________ 307 Xsi Hdi 2L 110 jantes 17 pouces.

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C@rtm@n 307 d'Argent
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Inscrit le: 26 Avr 2007 Messages : 354 Localisation : Cergy
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rafael 307 de Bronze
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Inscrit le: 08 Mai 2007 Messages : 265 Localisation : Région parisienne
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denis25 307 de Diamant
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Inscrit le: 11 Mai 2007 Messages : 2237 Localisation : Yvelines (78) origine Doubs (25)
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Posté le: Ven 18 Jan 08 à 15:10 Sujet du message: |
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rafael a écrit : | denis25 a écrit : |
Salut !
Juste sur ce point, je confirme (je travaille chez un courtier, au service informatique), nous conservons tout, au moins en archive papier, et les bandes de sauvegardes sont conservées au moins 10 ans.
Tu es tombé sur quelqu'un qui ne veut pas chercher ...
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Dis donc, denis25, tu serais pas sur le forum-de-ceux-qui-vont-en-Auvergne-le-1er-mai par hasard ?
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Si-si ... Tu n'aurais pas un peu les même voitures que moi ?
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_________________ 307 1.6 essence XT premium 2002, jantes Ariane 16", 88.500 km, vendue et regrettée ! 406 coupé 2.0 pendant 10 ans, 372.000 km ! , vendue aussi, j'en pleure encore ... C3 Picasso Hdi 115 ch, 89.000 km, 106 1.1 ZEN 130.000 km, 206 cc 1.6 172.000 km à ma fille.
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denis25 307 de Diamant
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Inscrit le: 11 Mai 2007 Messages : 2237 Localisation : Yvelines (78) origine Doubs (25)
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Posté le: Ven 18 Jan 08 à 15:13 Sujet du message: |
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Armoniuse a écrit : | Informatiquement ils me retrouveront toujours
(Date d'entrer, date de sortie, point)
mais je doute qu'il gardent les papiers de chaque assurer.Je ne pense pas qu'il gardent tout les certif de cession.
Je suis aller les voir trois fois, ils me l'ont confirmé.
Mon pere a mis lui aussi un coup de pression, meme topo. |
Dans ma boite, on paye des sociétés d'archivage pour ca ... C'est la loi !
On ne les garde pas dans nos locaux, mais on les garde, et en sureté !
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Jack-e 307 d'Élite
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Inscrit le: 31 Déc 2007 Messages : 1065
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