Forum Peugeot 307 - 307CC - 307SW

[ILLOUZ]

Bonjour,
Le vendredi 16 Septembre à 14h, j’ai essayé, pour le compte de mon fils David I., le véhicule d’occasion PEUGEOT HDI 90CV de M. Michel C. immatriculé BE-032-JA suite à une annonce parue dans le BON COIN en date du 12 SEPTEMBRE 2011. L’essai sur route étant satisfaisant, j’ai donné mon accord verbal d’acquisition du véhicule sur la foi des documents présentés ( factures d’entretien et précédent C.T en date du 14/12/2010) et sous réserve de la validité du contrôle technique à passer avant la cession définitive. Le contrôle technique a été passé une heure plus tard au SECURITEST DE LA VALETTE avec zero défaut. A 17H, je signifie mon accord verbal au propriétaire pour un montant de 3500€ et rendez vous est pris à mon domicile le samedi 17/09/2011 à 9h pour la cession définitive. Les papiers sont remplis à mon domicile et je raccompagne le propriétaire àà TOULON. Au retour à mon domicile, en donnant les instructions à mon fils pour l’immatriculation et l’assurance, je suis intrigué par le fait que sur le verso de la carte grise la vignette de contrôle technique apposée par Securitest invoque le prochain passage dans un an ( au lieu de 2 habituellement !!). En regardant de plus près, je remarque que le Contrôle technique a été enregistré en Camionnette 8CV au lieu de VP 5 CV comme mentionné sur la carte grise délivrée par le propriétaire.
Dans la négociation , le propriétaire m’avait déclaré que le véhicule était une 2ème main en véhicule de société et qu’il était passé en VP au niveau de la carte grise.
J’avertis le propriétaire et nous nous retrouvons à 11h au Centre technique SECURITEST qui déclare que c’est une erreur de saisie informatique, qu’il n’est pas possible de modifier le présent contrôle sur la foi de la carte grise et qu’il faut le repasser, à nos frais !!! Après discussions qui n’ont pas abouties avec menace de dépôt de plainte et annulation de la vente, rendez vous est pris à nouveau auprès du Contrôle Technique le Lundi 19 Septembre à 17h30 ; l’ancien propriétaire acceptant de le prendre à nouveau à sa charge.
J’accepte la proposition tout en signifiant au propriétaire que j’allais me renseigner et avertir mon assurance LA MAIF pour connaître la procédure à suivre et lui ai demandé de ne pas encaisser le chèque avant le résultat du nouveau contrôle technique.
Mes questions sont les suivantes :
- Comment m’assurer que je suis en règle administrative pour la Préfecture et l’Assurance ?
- Les modifications du passage de camionnette en VP ont-elles été agrées et comment puis je le savoir ? ( je n’ai pas d’attestation des Mines ou autres)
- Quelle assurance puis je avoir que ce véhicule vendu a bien 166400 kms et non 250000 ou 300000 ?
- Quelle assurance sinon la bonne foi du propriétaire, que les travaux de changement de courroie, de pompe à eau et d’embrayage ont bien été réalisés ( factures manuelles de petit garage ) ?
Quelle solution préconisez vous ? Annuler la vente, en invoquant des papiers erronés et le doute sur la validité des documents ( mais il faut le prouver, et seule une expertise pourrait le déterminer mais à quel prix ??? ou accepter la transaction en refaisant le contrôle technique et en ayant un contrôle technique fidèle à la carte grise ?
Merci d’avance pour vos conseils.